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Journal n°7958
du 2 avril 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 19 mars 2010 de l’association dénommée «Les Enfants de Frankie».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 6, 9, 20, 21, 22 et 31 des statuts, lesquels ... déclaration de modification des statuts datée du 19 mars 2010 de l’association dénommée «Les Enfants de Frankie».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 6, 9, 20, 21, 22 et 31 des statuts, lesquels ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 19 février 2010 de l’association dénommée «Association des Cœurs Vaillants et Ames Vaillantes de Monaco».
Ces modifications portent sur la dénomination qui ... déclaration de modification des statuts datée du 19 février 2010 de l’association dénommée «Association des Cœurs Vaillants et Ames Vaillantes de Monaco».
Ces modifications portent sur la dénomination qui ...
Journal n°7954
du 5 mars 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 19 février 2010 de l’association dénommée «SOS FUTURES MERES».
Ces modifications portent sur une refonte des statuts, lesquels sont désormais conformes avec les ... déclaration de modification des statuts datée du 19 février 2010 de l’association dénommée «SOS FUTURES MERES».
Ces modifications portent sur une refonte des statuts, lesquels sont désormais conformes avec les ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 14 décembre 2009 de l’association dénommée «Whales what else ?».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 3, 7, 18, 19 et 20 des statuts, lesquels sont ... déclaration de modification des statuts datée du 14 décembre 2009 de l’association dénommée «Whales what else ?».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 3, 7, 18, 19 et 20 des statuts, lesquels sont ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.597 du 20 janvier 2010 autorisant la cession d’un bien immobilier par la Fondation Hector Otto
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la demande présentée par le Président de la Fondation Hector Otto ;
Vu l’article 19 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la demande présentée par le Président de la Fondation Hector Otto ;
Vu l’article 19 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 7 janvier 2010 de l’association dénommée «INDEMER».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 2, 5, 8, 9, 11, 13, 15, 17, 19 et 20 des statuts. ... déclaration de modification des statuts datée du 7 janvier 2010 de l’association dénommée «INDEMER».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 2, 5, 8, 9, 11, 13, 15, 17, 19 et 20 des statuts. ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
STATUTS DE LA FONDATION DES FRERES LOUIS ET MAX PRINCIPALE
premier exercice comprend le temps écoulé entre la constitution définitive de la fondation et le trente et un décembre suivant.
Art. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse ... premier exercice comprend le temps écoulé entre la constitution définitive de la fondation et le trente et un décembre suivant.
Art. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
association, dont le siège est situé à Monaco, 37, avenue des Papalins par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
La promotion et la redécouverte d’œuvres et compositeurs oubliés des 18, 19 et 20 ... association, dont le siège est situé à Monaco, 37, avenue des Papalins par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
La promotion et la redécouverte d’œuvres et compositeurs oubliés des 18, 19 et 20 ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
articles 1er, 3, 4, 5, 7, 8, 16, 18, 19, 20, et 26 des statuts apparaissant effectuées dans les formes prescrites. ... articles 1er, 3, 4, 5, 7, 8, 16, 18, 19, 20, et 26 des statuts apparaissant effectuées dans les formes prescrites. ...
Journal n°7920
du 10 juillet 2009
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts datée du 19 juin 2009 de l’association dénommée «ACCADEMIA».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 9, 20, 21 et 22 des statuts. ... déclaration de modification des statuts datée du 19 juin 2009 de l’association dénommée «ACCADEMIA».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 9, 20, 21 et 22 des statuts. ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 19 février 2009 de l’association dénommée «Un Enfant un Livre Walking for Kids ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 19 février 2009 de l’association dénommée «Un Enfant un Livre Walking for Kids ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
devient «Fédération Monégasque de Triathlon et de Disciplines Enchaînées» ainsi que sur les articles 2, 3, 4, 9, 16, 19, 20, 21, 22 et 27 des statuts. ... devient «Fédération Monégasque de Triathlon et de Disciplines Enchaînées» ainsi que sur les articles 2, 3, 4, 9, 16, 19, 20, 21, 22 et 27 des statuts. ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
“FONDATION PHILANTHROPIQUE STELIOS”`
décembre suivant.
ART. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et dépenses de l’exercice annuel, qui commence, apure tous comptes et donne, s’il y ... décembre suivant.
ART. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et dépenses de l’exercice annuel, qui commence, apure tous comptes et donne, s’il y ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts datée du 11 avril 2009 de l’association dénommée «Messagers du Rêve».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 3, 4, 7, 10, 18, 19, 20 et 21. ... déclaration de modification des statuts datée du 11 avril 2009 de l’association dénommée «Messagers du Rêve».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 3, 4, 7, 10, 18, 19, 20 et 21. ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
ASSOCIATIONS
Récépissé de déclaration
de modification des statuts
d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 4 mai 2009 de l’association dénommée «Jusqu’au Terme accompagner la Vie».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 3, 4, 7, 8, 13, 18, 19, 20 et 28. ... déclaration de modification des statuts datée du 4 mai 2009 de l’association dénommée «Jusqu’au Terme accompagner la Vie».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 3, 4, 7, 8, 13, 18, 19, 20 et 28. ...